03
Operational clause
Paiements et conditions commerciales
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités indiquées sur le site. Ciseaux Spirituels se réserve le droit de modifier les tarifs à sa discrétion.
Acceptation et utilisation
L'utilisation du site web Ciseaux Spirituels implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.
Document summary
The following clauses provide the primary opening framework and related reference material for this terms document.
Section 01
Acceptation et utilisation
L'utilisation du site web Ciseaux Spirituels implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.
Section 02
Champ d'application des services
Les services offerts par Ciseaux Spirituels sont destinés à la croissance spirituelle des professionnels. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre ces services à tout moment.
04
Operational clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via le site. Il est de votre responsabilité de vous assurer que vous comprenez ces conditions avant de procéder.
Policy Terms
Tous les contenus présents sur le site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
05
Clause
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Reference
Service Public FR
06
Clause
Avertissement de responsabilité
Ciseaux Spirituels ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des services fournis.
Reference
EU Commission
07
Primary Clause Record
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ces conditions sera soumis aux tribunaux compétents.
08
Secondary Clause Record
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur notre site.